Maîtrisez le cadre légal et réglementaire QHSE applicable à votre activité en 3 heures chrono. Identifiez vos obligations, mettez en place la conformité et anticipez les évolutions législatives.

Respecter et maîtriser les obligations réglementaires QHSE applicables.

Module 1 : Réglementation sécurité et santé
- Code du travail et articles applicables
- Document unique d'évaluation des risques (DUER)
- Conseil de surveillance et CHSCT/DP
- Inspection du travail et sanctions

Module 2 : Réglementation environnementale
- ICPE et réglementation des installations classées
- Gestion des déchets (dangereux et banals)
- Émissions et pollutions
- Responsabilité environnementale

Module 3 : Normes et standards volontaires
- Normes ISO (9001, 14001, 45001)
- Certification et audit
- Référentiels sectoriels
- Labels et engagements volontaires

Module 4 : Veille et conformité
- Sources d'information réglementaire
- Mise à jour des référentiels
- Cartographie des exigences
- Audit interne de conformité

- Cartographie des exigences réglementaires
- Check-list de conformité
- Analyse de cas de non-conformité
- Simulation d'inspection
- Plan de mise en conformité

- Obligations réglementaires identifiées
- Check-list de conformité complétée
- Plan de veille réglementaire établi